TERMES ET CONDITIONS

Conditions Générales d'Utilisation du Site Web

1. Introduction

Bienvenue sur notre site web. En accédant à notre site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU"). Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser ce site.

2. Définitions

Utilisateur : toute personne physique ou morale qui accède au site.
Site : le site web accessible à l'URL [votre-site.com].
Contenu : toute information, texte, image, vidéo, ou autre élément publié sur le site.

3. Accès au Site

L'accès au site est ouvert à tous les utilisateurs. Toutefois, l'accès à certaines sections du site peut être restreint aux utilisateurs enregistrés.

4. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du site, y compris les textes, graphiques, logos, images, vidéos, etc., est protégé par des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. L'utilisation non autorisée de ce contenu est strictement interdite.

5. Utilisation du Site

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière conforme à la loi belge et aux présentes CGU. Il est interdit de:

Publier tout contenu illégal, diffamatoire, ou qui porte atteinte aux droits de tiers.
Utiliser le site à des fins frauduleuses ou pour distribuer des virus ou autres logiciels malveillants.
Exploiter le site pour un usage commercial sans notre accord préalable.

6. Inscription et Compte Utilisateur

Pour accéder à certaines fonctionnalités du site, l'utilisateur peut être amené à créer un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité sur son compte.

7. Protection des Données Personnelles

Nous respectons la législation belge en matière de protection des données personnelles. Les informations collectées via le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

8. Limitation de Responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir les informations du site à jour et exactes. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations fournies sur le site. Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

9. Liens Externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites et de leur conformité avec la législation en vigueur.

10. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement les CGU pour être informé des mises à jour.

11. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [votre localité en Belgique].